Conditions Générales de Vente (CGV)
Version mise à jour au 31 octobre 2025
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Bienvenue sur Borghi per Noi Shop, le site de commerce électronique proposé par MECOBAT Italia Srl dans le cadre de l’initiative culturelle et territoriale « Borghi per Noi ».
L’accès au site, son utilisation ainsi que les achats effectués impliquent l’acceptation des présentes Conditions Générales de Vente.
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1. Informations sur le vendeur
Le responsable du traitement des données est :
MECOBAT Italia Srl
Via Giardini, 9 – 15020 Ponzano Monferrato (AL), Italie
N° TVA : 16902931001
E-mail : bpn@mecobat.com
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2. Produits et philosophie
Les produits proposés à la vente sur le site proviennent de producteurs et d’artisans sélectionnés qui partagent les valeurs de Borghi per Noi : durabilité, qualité, ancrage territorial et respect du travail humain.
Chaque description est rédigée avec soin. Toutefois, de légères différences de couleur, de forme ou de poids peuvent apparaître en raison du caractère artisanal des produits.
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3. Prix
Tous les prix sont indiqués en euros (€) et comprennent la TVA ainsi que les frais de livraison.
Borghi per Noi se réserve le droit de modifier les prix à tout moment. Le prix appliqué sera toutefois celui indiqué au moment de la confirmation de la commande.
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4. Commandes
Les commandes sont effectuées exclusivement en ligne sur le site :
Après avoir passé sa commande, le client recevra un e-mail de confirmation contenant les détails de son achat.
La commande ne sera considérée comme acceptée qu’après confirmation du paiement.
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5. Paiements
Le paiement peut être effectué au moyen des modes de paiement indiqués sur le site, notamment par carte bancaire, PayPal ou virement bancaire.
Tous les paiements sont traités par l’intermédiaire de systèmes sécurisés et certifiés.
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6. Expéditions et livraisons
Les livraisons sont effectuées en Italie et, progressivement, dans d’autres pays de l’Union européenne.
Les délais de livraison sont généralement compris entre 3 et 10 jours ouvrables, sauf indication contraire.
En cas de retard ou de problème relatif à la livraison, le client en sera informé par e-mail.
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7. Droit de rétractation
Conformément au décret législatif italien n° 206/2005 (Code de la consommation), le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier sa décision.
Pour exercer ce droit, il suffit d’envoyer une demande écrite à l’adresse suivante :
Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours suivant la réception des marchandises retournées, lesquelles devront être intactes et dans leur emballage d’origine.
Les retours ne sont pas acceptés pour les produits alimentaires ouverts ou les produits périssables.
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8. Produits endommagés ou défectueux
En cas de produit endommagé pendant le transport ou présentant un défaut, le client doit contacter Borghi per Noi dans un délai de 5 jours suivant la réception, en joignant, le cas échéant, des photographies.
Un remplacement ou un remboursement sera alors proposé.
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9. Protection des données personnelles
Les données personnelles fournies par les clients sont traitées conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et sont utilisées exclusivement aux fins de gestion de la commande, de la livraison et des communications avec le client.
Pour de plus amples informations, veuillez consulter la Politique de confidentialité disponible sur le site.
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10. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies par le droit italien.
Tout litige relèvera de la compétence du tribunal d’Alessandria (AL), sauf disposition légale impérative contraire.
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11. Contacts
Pour toute information ou demande :
bpn@mecobat.com
www.borghipernoi.shop